Publié le : 10.10.2025
CONSEIL MUNICIPAL 14 OCTOBRE 2025
Conseil Municipal du Mardi 14 octobre 2025 à 18h00            
Publié le : 10.10.2025
CONSEIL MUNICIPAL 14 OCTOBRE 2025
Conseil Municipal du Mardi 14 octobre 2025 à 18h00                
ORDRE DU JOUR
FINANCES
- Abrogation des délibérations relatives aux demandes de subvention déposées auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime, de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique de la Préfecture pour la construction d’une salle du Conseil Municipal et des mariages.
 - Autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP) pour la reconstruction de la Base Nautique.
 - Reconstruction de la base nautique La Palmyre.Autorisation de signer le marché de travaux.
 - Demande de subvention auprès de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique pour la reconstruction de la Base nautique de La Palmyre (Fonds de concours 2025 et 2026).
 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime pour la reconstruction de la base nautique de La Palmyre.
 - Décision modificative n°3 après Budget Primitif 2025.
 - Produits irrécouvrables – Admission en non-valeur
 
DOMAINE ET PATRIMOINE
- Dépôt d’une déclaration préalable par la SARL Bruno – Autorisation de travaux et mise à jour du bail.
 
INTERCOMMUNALITE
- CARA – Projet de plan de mobilité simplifié
 
ADIMINISTRATION GENERALE
- Refus d’adhésion au futur Syndicat Mixte ouvert de préfiguration du Parc Naturel Régional des marais du Littoral Charentais
 
QUESTIONS DIVERSES
