actualités

ORDRE DU JOUR

FINANCES

•  Décision modificative n° 2 après Budget Primitif 2026

DOMAINE ET PATRIMOINE

• Cession d’une emprise de 62 m² à la SAS PROPULS INVEST – Chemin des Mansards
• Convention d’occupation domaniale pour le déploiement et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables

VOIRIE

•  Dénomination de rue – Modification de l’emprise de l’allée des Gannes

DISPOSITIONS ORGANIQUES

• Désignation des membres constituant les commissions de travail et de réflexion à la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique

PERSONNEL

• Comité Social Territorial – Élections professionnelles du 10 décembre 2026- Fixation du nombre de représentants du personnel au CST- Instauration du paritarisme numérique- Recueil des avis des représentants de la collectivité

ADMINISTRATION GENERALE

• Demande d’installation d’une borne commémorative – Voie de la 2e DB
• Adhésion au dispositif « Voisins Vigilants et Solidaires »

AFFAIRES DIVERSES