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Publié le : 10.10.2025

CONSEIL MUNICIPAL 14 OCTOBRE 2025

Conseil Municipal du Mardi 14 octobre 2025 à 18h00

Publié le : 10.10.2025

CONSEIL MUNICIPAL 14 OCTOBRE 2025

Conseil Municipal du Mardi 14 octobre 2025 à 18h00

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Abrogation des délibérations relatives aux demandes de subvention déposées auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime, de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique de la Préfecture pour la construction d’une salle du Conseil Municipal et des mariages.
  • Autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP) pour la reconstruction de la Base Nautique.
  • Reconstruction de la base nautique La Palmyre.Autorisation de signer le marché de travaux.
  • Demande de subvention auprès de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique pour la reconstruction de la Base nautique de La Palmyre (Fonds de concours 2025 et 2026).
  • Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime pour la reconstruction de la base nautique de La Palmyre.
  • Décision modificative n°3 après Budget Primitif 2025.
  • Produits irrécouvrables – Admission en non-valeur

DOMAINE ET PATRIMOINE

  • Dépôt d’une déclaration préalable par la SARL Bruno – Autorisation de travaux et mise à jour du bail.

INTERCOMMUNALITE

  • CARA – Projet de plan de mobilité simplifié

ADIMINISTRATION GENERALE

  • Refus d’adhésion au futur Syndicat Mixte ouvert de préfiguration du Parc Naturel Régional des marais du Littoral Charentais

QUESTIONS DIVERSES

 

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