Publié le : 10.09.2026
CONSEIL MUNICIPAL 15 septembre 2026 – 18H
Conseil Municipal du Mardi 15 Septembre 2026
Publié le : 10.09.2026
CONSEIL MUNICIPAL 15 septembre 2026 – 18H
Conseil Municipal du Mardi 15 Septembre 2026
ORDRE DU JOUR
DFINANCES
- Convention avec le Conseil Départemental de la Charente-Maritime pour les études et travaux relatifs à l’aménagement d’un carrefour à sens giratoire entre la rue de la Solitude et la Route Départementale RD 141
- Convention avec le Conseil Départemental de la Charente-Maritime pour les études et travaux relatifs à l’aménagement d’un carrefour à sens giratoire entre le Chemin des 3 coups et la Route Départementale RD 141
- Autorisation de prise en charge financière Suite à un sinistre causé par un arbre appartenant à la Commune sur la toiture d’un particulier
- Subvention exceptionnelle – Section Européenne Histoire Géographie du Lycée Cordouan de Royan au titre de l’année 2026
- Décision modificative n°4 après Budget Primitif 2026
INTERCOMMUNALITE
- Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique – Prise de la compétence facultative relative à la création, l’aménagement, l’entretien, la gestion et le développement de l’aérodrome Royan-Médis
URBANISME
- Engagement d’une procédure de modification du plan local d’urbanisme (PLU)
ADMINISTRATION GENERALE
- Règlement intérieur des services périscolaires
AFFAIRES DIVERSES
