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Publié le : 10.09.2026

CONSEIL MUNICIPAL 15 septembre 2026 – 18H

Conseil Municipal du Mardi 15 Septembre 2026

Publié le : 10.09.2026

CONSEIL MUNICIPAL 15 septembre 2026 – 18H

Conseil Municipal du Mardi 15 Septembre 2026

ORDRE DU JOUR

DFINANCES

  • Convention avec le Conseil Départemental de la Charente-Maritime pour les études et travaux relatifs à l’aménagement d’un carrefour à sens giratoire entre la rue de la Solitude et la Route Départementale RD 141
  • Convention avec le Conseil Départemental de la Charente-Maritime pour les études et travaux relatifs à l’aménagement d’un carrefour à sens giratoire entre le Chemin des 3 coups et la Route Départementale RD 141
  • Autorisation de prise en charge financière Suite à un sinistre causé par un arbre appartenant à la Commune sur la toiture d’un particulier
  • Subvention exceptionnelle – Section Européenne Histoire Géographie du Lycée Cordouan de Royan au titre de l’année 2026
  • Décision modificative n°4 après Budget Primitif 2026

INTERCOMMUNALITE

  • Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique – Prise de la compétence facultative relative à la création, l’aménagement, l’entretien, la gestion et le développement de l’aérodrome Royan-Médis

URBANISME

  • Engagement d’une procédure de modification du plan local d’urbanisme (PLU)

ADMINISTRATION GENERALE

  • Règlement intérieur des services périscolaires

AFFAIRES DIVERSES

 

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